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Marques déposées par la société G.A.F. St Pierre
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DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC
G.A.F. St Pierre

Numéro de dépôt :
3137561
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC de G.A.F. St Pierre

Présentation de la marque DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC

Déposée le 12 décembre 2001 par la société G.A.F. St Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société G.A.F. St Pierre domicilié(e) Domaine St Pierre de Serjac, 34480 Puissalicon - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 651 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de CHEFDEBIEN Paul - France.

La marque DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT-PIERRE DE SERJAC est expirée depuis le 12 décembre 2011.

G.A.F. St Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-PIERRE-LA CLE


G.A.F. St Pierre - Domaine St Pierre de Serjac, 34480 Puissalicon - France - SIREN 413651001


de CHEFDEBIEN Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux de vie) .